Présentation de la marque YOO HOME APPLIANCE DESIGN
Déposée le 15 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSS industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « YOO HOME APPLIANCE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSS industries domicilié(e) 14 rue charles V - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 782 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Global Sourcing Services Industries, M. ISRAEL Raphy domicilié(e) 14 RUE Charles V - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque YOO HOME APPLIANCE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GSS industries, SARL - 14 rue charles V - 75004 - PARIS - France - SIREN 819782871
Global Sourcing Services Industries, M. ISRAEL Raphy - 14 RUE Charles V - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703463 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Peignes ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette.
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